Archive pour la catégorie : Fondations, fonds de dotation et mécénat – formations

DESCRIPTIF : Retraitement des informations financières (rentabilité, équilibres…) – Mise en place des outils d’interprétation (soldes intermédiaires, fonds de...

DESCRIPTIF : Notion d’intérêt général sur le plan fiscal (CGI, art. 200) ; Présentation du dispositif légal et réglementaire...

DESCRIPTIF : Présentation des chiffres clef du mécénat culturel – Définition du mécénat culturel (CGI, art. 200, jurisprudence du...

DESCRIPTIF : Présentation du dispositif légal et réglementaire en matière de mécénat (Loi du 1er août 2003) – Présentation...

DESCRIPTIF : Notion d’activité d’intérêt général (CGI, art. 238 bis) – Régime juridique et fiscal du mécénat (Loi du...

DESCRIPTIF : Données chiffrées du mécénat en France et à l’étranger – La responsabilité sociétale de l’entreprise (enjeux) –...

DESCRIPTIF : Présentation des différentes formes de ressources possibles – Optimisation juridique et fiscale OBJECTIFS : Optimiser les ressources...

DESCRIPTIF : Présentation des contraintes juridiques liées au patrimoine immatériel des clubs sportifs (dénomination sociale – marques – couleurs...

DESCRIPTIF : Présentation du régime juridique et fiscal du mécénat (Loi du 1er août 2003) – Régime juridique et...

DESCRIPTIF : Notion d’activité d’intérêt général en matière sportive (CGI, art. 238 bis) – Régime juridique et fiscal du...